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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD
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Vita Design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vita Design
BSD, SARL

Numéro de dépôt :
4061858
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2024
Vita Design de BSD

Présentation de la marque Vita Design

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vita Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BSD domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 894 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSD, M. BRUNO KOENIG domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque Vita Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vita Design est expirée depuis le 20 janvier 2024.

BSD a également déposé les autres marques suivantes : MERLET LES COLLINES FLEURIES , VITACONFORT LE CONFORT DE DEMAIN, DES AUJOURD HUI... , Aqua Vita , apident , bold sewing , Vita Eco-Water


BSD, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 483894770


BSD, M. BRUNO KOENIG - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 4 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634739 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; POMPE A CHALEUR AIR/AIR.